Comptes-rendus des conseils syndicaux



18/07/2011
18/07/2011 Procès verbal de la réunion
18/07/2011 Délibération n°1 - Modification de la constitution du Bureau du SIVADES
UP
18/07/2011 Délibération n°2 - Election au Bureau, à la Commission Technique et à la Commission d'Appel d'Offres
UP
18/07/2011 Délibération n°3 - Avis du Conseil Syndical sur le schéma départemental de coopération intercommunal
UP
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30/06/2011
30/06/2011 Procès verbal de la réunion
30/06/2011 Délibération n°1 - Election du 2ème Vice-Président Bureau et Commission
UP
30/06/2011 Délibération n°2 - Budget principal - Compte administratif 2010
UP
30/06/2011 Délibération n°3 - Budget annexe du Service Collecte - Compte administratif 2010 UP
30/06/2011 Délibération n°4 - Approbation du compte de gestion - Exercice 2010 - Budget principal
UP
30/06/2011 Délibération n°5 - Approbation du compte de gestion - Exercice 2010 - Budget annexe Collecte
UP
30/06/2011 Délibération n°6 - Créances recouvrables
UP
30/06/2011 Délibération n°7 - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public 2010
UP
30/06/2011 Délibération n°8 - Avenant consolide à la convention d'adhésion relative à la collecte et à l'élimination des déchets d'imprimés avec Eco-Folio UP
30/06/2011 Délibération n°9 - Marché "Réception, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés" N°006/2009/17 - Avenant n°1
UP
30/06/2011 Délibération n°10 - Modification du régime indemnitaire en vigueur des cadres d'emplois des Attachés et des grades d'Ingénieurs en Chef
UP
30/06/2011 Délibération n°11 - Modification du tableau des effectifs
UP
30/06/2011 Délibération n°12 - SICTIAM : Adhésion et retrait de communes et établissements publics
UP
30/06/2011 Délibération n°13 - Approbation des nouveaux statuts du SICTIAM
UP
30/06/2011 Note d'information - Lancement du marché public relatif à la conception, la construction, l'exploitation et la maintenance du CVO et du CVE UP
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08/04/2011
08/04/2011 Procès verbal de la réunion UP
08/04/2011 Délibération n°1 - Modification des représentants du Pôle Azur Provence au SIVADES
UP
08/04/2011 Délibération n°2 - Budget principal 2011
UP
08/04/2011 Délibération n°3 - Budget annexe "collecte des déchets ménagers et assimilés" pour l'exercice 2011
UP
08/04/2011 Délibération n°4 - Ouverture d'une ligne de trésorerie
UP
08/04/2011 Délibération n°5 - Convention définissant les modalités de satisfaction auprès de l'UGAP des besoin en gestion de flotte de véhicules industriels du SIVADES - Marché subséquent
UP
08/04/2011 Délibération n°6 - Modification de l'intitulé des cadres d'emploi des contrôleurs et techniciens territoriaux
UP
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11/02/2011
11/02/2011 Procès verbal de la réunion UP
11/02/2011 Délibération n°1 - Mission d'assistance et de maîtrise d'oeuvre partielle pour la construction d'un CVO
UP
11/02/2011 Délibération n°2 - Acquisition de composteurs individuels
UP
11/02/2011 Délibération n°3 - Modification du tableau des effectifs
UP
11/02/2011 Débat d'orientation budgétaire 2011 - Budget principal UP
11/02/2011 Débat d'orientation budgétaire 2011 - Budget annexe
UP
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21/12/2010
21/12/2010 Procès verbal de la réunion UP
21/12/2010 Réalisation d'un CVO-CVE - Positionnement des futurs équipements et choix des dimensionnements UP
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15/12/2010 Bureau syndical
15/12/2010 Délibération unique - Marché : Transport, valorisation et traitement des déchets du SIVADES.
Choix des attributaires
UP
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17/11/2010
17/11/2010 Procès verbal de la réunion
UP
17/11/2010 Délibération n°1 - Indemnité de conseil allouée à M. Le Receveur du Syndicat
UP
17/11/2010 Délibération n°2 - Service Collecte : Approbation de la convention avec la Régie des Eaux du Canal de Belletrud pour l'année 2010
UP
17/11/2010 Délibération n°3 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Montagn' Habits
UP
17/11/2010 Délibération n°4 - Délibération modificative n°1 au budget principal
UP
17/11/2010 Délibération n°5 - Arbre de Noël du SIVADES
UP
17/11/2010 Délibération n°6 - Modification du tableau des effectifs
UP
17/11/2010 Délibération n°7 - Modification relative au compte épargne temps
UP
17/11/2010 Délibération n°8 - Marché "Fourniture de compacteur mobiles en benne ouverte" Signature du marché
UP
17/11/2010 Délibération n°9 - Marché "Evacuation et transport des déchets collectés sur l'Ile Sainte-Marguerite" Signature des marchés
UP
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16/07/2010
16/07/2010 Procès verbal de la réunion
16/07/2010 Délibération n°1 - Choix des terrains d'implantation pour les équipements de CVO / CVE
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23/06/2010
23/06/2010 Procès verbal de la réunion Télécharger
23/06/2010 Délibération n°1 - Budget principal – compte administratif 2009 Télécharger
23/06/2010 Délibération n°2 - Budget annexe du Service Collecte – compte administratif 2009 Télécharger
23/06/2010 Délibération n°3 - Approbation du compte de gestion – exercice 2009 - compte administratif 2009 Télécharger
23/06/2010 Délibération n°4 - Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2009 – Budget Collecte Télécharger
23/06/2010 Délibération n°5 - Modification du tableau des effectifs Télécharger
23/06/2010 Délibération n°6 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Télécharger
23/06/2010 Délibération n°7 - Nouveaux statuts du SICTIAM Télécharger
23/06/2010 Délibération n°8 - Plan de communication 2010 – Demande de subventions Télécharger
23/06/2010 Délibération n°9 - Vente aux enchère d’une benne à ordures ménagères Télécharger
23/06/2010 Délibération n°10 - Clôture des missions de la DDAF Télécharger
23/06/2010 Délibération n°11 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Elimination des déchets ménagers Télécharger
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06/05/2010
06/05/2010 Procès verbal de la réunion Télécharger
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19/03/2010
19/03/2010 Procès verbal de la réunion UP
19/03/2010 Délibération n°1 - Budget principal 2010
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19/03/2010 Délibération n°2 - Budget annexe "Collecte des déchets ménagers et assimilés" pour l'exercice 2010
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19/03/2010 Délibération n°3 - Modification de la grille tarifaire applicable aux apports en déchetteries
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19/03/2010 Délibération n°4 - Modification du système de facturation des visites médicales des agents du SIVADES
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19/03/2010 Délibération n°5 - Projet de charte départementale d'harmonisation des conditions d'accès aux déchetteries
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25/02/2010
25/02/2010 Procès verbal de la réunion UP
25/02/2010 Délibération n°1 - Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2010. Budget principal du SIVADES
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25/02/2010 Délibération n°2 - Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2010. Budget annexe "Collecte des déchets ménagers et assimilés"
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25/02/2010 Délibération n°3 - Avenant n°1 à la convention CCTS/SIVADES - Exercice 2009
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25/02/2010 Délibération n°4 - Avenant n°2 au marché N°006/2005/004 - "Mission d'assistance technique et de maitrise d'oeuvre partielle relative à la construction d'un centre de valorisation"
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25/02/2010 Délibération n°5 - Modification du régime indemnitaire de la filière technique - Prime de service et rendement
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25/02/2010 Délibération n°6 - SICTIAM - Adhésion des communes et établissements publics
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25/02/2010 Délibération n°7 - Ouverture d'une ligne de trésorerie
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30/12/2009
30/12/2009 Procès verbal de la réunion UP
30/12/2009 Délibération n°1 - Acquisition des terrains de La Roquette sur Siagne pour implantation CVO-CVE Télécharger
30/12/2009 Délibération n°2 - Marché « Réception, transport et traitement des déchets des services techniques de la Communauté d’Agglomération Pôle Azur Provence et de ses Communes Membres - Signature des marchés. Télécharger
30/12/2009 Délibération n°3 - Acquisition de composteurs individuels (2ème tranche du marché pour l’année 2010) – Demande de subvention Télécharger
30/12/2009 Délibération n°4 - Convention de partenariat entre le SIVADES et la CCINCA pour l’élimination des déchets industriels banals (D.I.B.) Télécharger
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27/11/2009
27/11/2009 Procès verbal de la réunion UP
27/11/2009 Délibération n°1 - Budget Principal - Exercice 2009 - Délibération modificative n°2 Télécharger
27/11/2009 Délibération n°2 - Service Collecte - Exercice 2009 - Délibération modificative n°2 Télécharger
27/11/2009 Délibération n°3 - Admissions en non valeur
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27/11/2009 Délibération n°4 - Assermentation d'un agent de la Police de l'Environnement
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27/11/2009 Délibération n°5 - Marché "Souscription des contrats d'assurances du SIVADES" - signature des marchés
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27/11/2009 Délibération n°6 - Marché « Réception, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés » - Signature des Marchés Télécharger
27/11/2009 Délibération n°7 - Participation du SIVADES – Demande de M. le Président de Pôle Azur Provence Télécharger
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02/10/2009
02/10/2009 Procès verbal de la réunion UP
02/10/2009 Délibération n°1 - Budget Principal – Exercice 2009 – Délibération Modificative n° 1 Télécharger
02/10/2009 Délibération n°2 - Elimination des déchets – Convention avec le SIDOM Télécharger
02/10/2009 Délibération n°3 - Modification du tableau des effectifs Télécharger
02/10/2009 Délibération n°4 - Arbre de Noël du SIVADES Télécharger
02/10/2009 Délibération n°5 - Avenant n° 1 – Marché de services pour l’exploitation du Centre de Tri des déchets ménagers valorisables et d’une déchetterie situés à Cannes, N° 006/2008/21 Télécharger
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26/06/2009
26/06/2009 Procès verbal de la réunion UP
26/06/2009 Délibération n°1 - Budget principal – Compte administratif 2008 Télécharger
26/06/2009 Délibération n°10 - Appel d’Offres – Prestation d’émission de livraison et de suivi de gestion de titres repas et de chèques cadeaux Noël – Signature des Marchés Télécharger
26/06/2009 Délibération n°11 - Indemnités pour frais de transport des personnes – Modification de la délibération n° 4 du 04/03/2005 Télécharger
26/06/2009 Délibération n°12 - Modification du tableau des effectifs Télécharger
26/06/2009 Délibération n°13 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets Télécharger
26/06/2009 Délibération n°14 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Montagn’Habits Télécharger
26/06/2009 Délibération n°15 - Modification de la grille tarifaire applicable aux apports en déchetteries Télécharger
26/06/2009 Délibération n°16 - Avenant N° 4, au Marché N° 006/2007//012/L2 – Fourniture et matériel divers pour déchetteries et transit – Compacteurs mobiles en benne ouverte Télécharger
26/06/2009 Délibération n°2 - Budget annexe du service Collecte – Compte administratif 2008 Télécharger
26/06/2009 Délibération n°3 - Approbation du compte de gestion – Exercice 2008 – Budget principal Télécharger
26/06/2009 Délibération n°4 - Approbation du Compte de Gestion – Exercice2008 – Budget Collecte Télécharger
26/06/2009 Délibération n°5 - Budget annexe service Collecte – Décision modificative N° 1 Télécharger
26/06/2009 Délibération n°6 - Service Collecte – Approbation convention SIVADES/CCTS Télécharger
26/06/2009 Délibération n°7 - Convention pour l’élimination des déchets par le SIVADES pour la commune de Mandelieu Télécharger
26/06/2009 Délibération n°8 - Convention pour l’élimination des déchets par le SIVADES pour la commune de Théoule Télécharger
26/06/2009 Délibération n°9 - Désignation des membres de la commission de communication Télécharger
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11/05/2009 Bureau syndical
11/05/2009 Délibération n°1 - Avenant N° 1 au Marché N° 006/2005/004 « Mission d’assistance technique et de maîtrise d’œuvre partielle relative à la construction d’un Centre de Valorisation Organique » Télécharger
11/05/2009 Délibération n°2 - Plan de Communication 2009 - Subventions Télécharger
11/05/2009 Délibération n°3 - Convention de Partenariat Site Vitrine Eco-Emballages - Reconduction Télécharger
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27/03/2009
27/03/2009 Procès verbal de la réunion UP
27/03/2009 Délibération n°1 - Vote du budget principal pour l'exercice 2009 Télécharger
27/03/2009 Délibération n°2 - Vote du budget annexe – Exercice 2009 – « Collecte des ordures ménagères et assimilées » Télécharger
27/03/2009 Délibération n°3 - Modification du tableau des effectifs
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27/03/2009 Délibération n°4 - Prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement de transport public urbain
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27/03/2009 Délibération n°5 - Remboursement des frais de déplacement des agents du SIVADES lors de formations professionnelles
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27/03/2009 Délibération n°6 - Souscription au service de dématérialisation pour les actes soumis au contrôle de légalité
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27/03/2009 Délibération n°7 - Souscription à un dispositif complémentaire d'aide à la dématérialisation pour les actes soumis au contrôle de légalité Télécharger
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12/03/2009 Procès verbal de la réunion UP
12/03/2009 Délibération n°1 - Création de la Communauté de Communes des Terres de Siagne
UP
12/03/2009 Délibération n°2 - Débât d'orientations bugétaires pour l'exercice 2009 - Budget principal du SIVADES
UP
12/03/2009 Délibération n°3 - Débât d'orientations bugétaires pour l'exercice 2009 - Budget annexe du SIVADES
UP
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