21/12/2010
21/12/2010	Procès verbal de la réunion
21/12/2010	Réalisation d'un CVO-CVE - Positionnement des futurs équipements et choix des dimensionnements
15/12/2010	Bureau syndical
15/12/2010	Délibération unique - Marché : Transport, valorisation et traitement des déchets du SIVADES. Choix des attributaires
17/11/2010
17/11/2010	Procès verbal de la réunion
17/11/2010	Délibération n°1 - Indemnité de conseil allouée à M. Le Receveur du Syndicat
17/11/2010	Délibération n°2 - Service Collecte : Approbation de la convention avec la Régie des Eaux du Canal de Belletrud pour l'année 2010
17/11/2010	Délibération n°3 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Montagn' Habits
17/11/2010	Délibération n°4 - Délibération modificative n°1 au budget principal
17/11/2010	Délibération n°5 - Arbre de Noël du SIVADES
17/11/2010	Délibération n°6 - Modification du tableau des effectifs
17/11/2010	Délibération n°7 - Modification relative au compte épargne temps
17/11/2010	Délibération n°8 - Marché "Fourniture de compacteur mobiles en benne ouverte" Signature du marché
17/11/2010	Délibération n°9 - Marché "Evacuation et transport des déchets collectés sur l'Ile Sainte-Marguerite" Signature des marchés
16/07/2010
16/07/2010	Procès verbal de la réunion
16/07/2010	Délibération n°1 - Choix des terrains d'implantation pour les équipements de CVO / CVE
23/06/2010
23/06/2010	Procès verbal de la réunion
23/06/2010	Délibération n°1 - Budget principal – compte administratif 2009
23/06/2010	Délibération n°2 - Budget annexe du Service Collecte – compte administratif 2009
23/06/2010	Délibération n°3 - Approbation du compte de gestion – exercice 2009 - compte administratif 2009
23/06/2010	Délibération n°4 - Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2009 – Budget Collecte
23/06/2010	Délibération n°5 - Modification du tableau des effectifs
23/06/2010	Délibération n°6 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
23/06/2010	Délibération n°7 - Nouveaux statuts du SICTIAM
23/06/2010	Délibération n°8 - Plan de communication 2010 – Demande de subventions
23/06/2010	Délibération n°9 - Vente aux enchère d’une benne à ordures ménagères
23/06/2010	Délibération n°10 - Clôture des missions de la DDAF
23/06/2010	Délibération n°11 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Elimination des déchets ménagers
06/05/2010
06/05/2010	Procès verbal de la réunion
19/03/2010
19/03/2010	Procès verbal de la réunion
19/03/2010	Délibération n°1 - Budget principal 2010
19/03/2010	Délibération n°2 - Budget annexe "Collecte des déchets ménagers et assimilés" pour l'exercice 2010
19/03/2010	Délibération n°3 - Modification de la grille tarifaire applicable aux apports en déchetteries
19/03/2010	Délibération n°4 - Modification du système de facturation des visites médicales des agents du SIVADES
19/03/2010	Délibération n°5 - Projet de charte départementale d'harmonisation des conditions d'accès aux déchetteries
25/02/2010
25/02/2010	Procès verbal de la réunion
25/02/2010	Délibération n°1 - Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2010. Budget principal du SIVADES
25/02/2010	Délibération n°2 - Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2010. Budget annexe "Collecte des déchets ménagers et assimilés"
25/02/2010	Délibération n°3 - Avenant n°1 à la convention CCTS/SIVADES - Exercice 2009
25/02/2010	Délibération n°4 - Avenant n°2 au marché N°006/2005/004 - "Mission d'assistance technique et de maitrise d'oeuvre partielle relative à la construction d'un centre de valorisation"
25/02/2010	Délibération n°5 - Modification du régime indemnitaire de la filière technique - Prime de service et rendement
25/02/2010	Délibération n°6 - SICTIAM - Adhésion des communes et établissements publics
25/02/2010	Délibération n°7 - Ouverture d'une ligne de trésorerie