Mentions légales
Site Internet du SIVADES, Syndicat Mixte de Coopération Intercommunale pour la Valorisation des Déchets du secteur Cannes- Grasse
Siège Social :
Hôtel de ville de Cannes
Rue Félix Faure
06400 Cannes
Bureau :
Palace Center II - Parc d'Activités - Allée Hélène Boucher
06210 Cannes - Mandelieu
Tel : 0800 506 586 - 04 92 19 66 00
Fax : 04 92 19 66 06
Directeur de publication
M. Le Président du SIVADES - Maxime COULLET
Réalisation technique et charte graphique : Côte Web
1, traverse des Brucs
Immeuble Arep Center
06560 Sophia Antipolis
Tel : 04 93 65 42 42
Web : www.coteweb.fr
Herbergeur : 1&1
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du SIVADES A titre principal, le SIVADES concède une autorisation de visualisation du contenu du site.
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont le SIVADES est l'auteur suivant les articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du SIVADES ou de tiers ayant autorisé le SIVADES à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur.
Traitements des données personnelles.
Le site du SIVADES est en cours de déclaration auprès de la CNIL.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
Le SIVADES conserve de manière confidentielle les adresses e-mails. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part du SIVADES.
Le SIVADES n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).
Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression .
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit adressez-vous par courrier à :
Syndicat Mixte de Coopération Intercommunale pour la Valorisation des Déchets du secteur Cannes- Grasse
Palace Center II - Parc d'Activités - Allée Hélène Boucher
06210 Cannes - Mandelieu
Siège Social :
Hôtel de ville de Cannes
Rue Félix Faure
06400 Cannes
Bureau :
Palace Center II - Parc d'Activités - Allée Hélène Boucher
06210 Cannes - Mandelieu
Tel : 0800 506 586 - 04 92 19 66 00
Fax : 04 92 19 66 06
Directeur de publication
M. Le Président du SIVADES - Maxime COULLET
Réalisation technique et charte graphique : Côte Web
1, traverse des Brucs
Immeuble Arep Center
06560 Sophia Antipolis
Tel : 04 93 65 42 42
Web : www.coteweb.fr
Herbergeur : 1&1
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du SIVADES A titre principal, le SIVADES concède une autorisation de visualisation du contenu du site.
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont le SIVADES est l'auteur suivant les articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du SIVADES ou de tiers ayant autorisé le SIVADES à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur.
Traitements des données personnelles.
Le site du SIVADES est en cours de déclaration auprès de la CNIL.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
Le SIVADES conserve de manière confidentielle les adresses e-mails. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part du SIVADES.
Le SIVADES n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).
Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression .
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit adressez-vous par courrier à :
Syndicat Mixte de Coopération Intercommunale pour la Valorisation des Déchets du secteur Cannes- Grasse
Palace Center II - Parc d'Activités - Allée Hélène Boucher
06210 Cannes - Mandelieu
