Accueil
Le SIVADES
Présentation
Fonctionnement
Quelques chiffres
Les Installations
Démarche d'amélioration
Police de l'Environnement
Les déchets
Types de déchets
Consignes de tri
La Collecte
Où jeter vos déchets ?
Composteur individuel
Déchetteries
Généralités
Mon compte
Com/Presse
Communication
Ambassadeurs du tri
Revue de presse
Scolaires
Trophées du tri
Les Animations
Trier en s'amusant !
Téléchargement
Conseils syndicaux
Appel d'offres
Rapports et Bilans
Documentations
Consultation
Enchères
Publicité
Contact
Blog
Comptes-rendus des conseils syndicaux 2013
29/03/2013
Conseil Syndical
29/03/2013
Procès verbal
29/03/2013
Délibération n°1 - Budget principal 2013
29/03/2013
Délibération n°2 - Budget annexe "Collecte des déchets ménagers et assimilés" pour l'exercice 2013
29/03/2013
Délibération n°3 - Demande de subvention - Les Jardins du Loup - Association pour le développement de l'agroécologie et la permaculture
29/03/2013
Délibération n°4 - Modification des montants de l'indemnité d'exercice des missions (IEMP)
29/03/2013
Délibération n°5 - Arbre de Noël du SIVADES
01/03/2013
Conseil Syndical
01/03/2013
Procès verbal
01/03/2013
Délibération n°1 - Election du Secrétaire du SIVADES
01/03/2013
Délibération n°2 - Présentation du cadre du devenir du SIVADES
01/03/2013
Délibération n°3 - Pactes d'objectifs du SIVADES
01/03/2013
Délibération n°4 - Nombre de sièges et représentativité des membres du SIVADES
01/03/2013
Délibération n°5 - Nécessité de collaboration et futures relations intercommunales
01/03/2013
Délibération n°6 - Abandon de la procédurede dialogue compétitif pour la construction du projet CVO-UT
01/03/2013
Délibération n°7 - Evolution des compétences du syndicat
01/03/2013
Délibération n°8 - Modalités de gestion intermédiaires
01/03/2013
Délibération n°9 - Nouveaux statuts du SIVADES
01/03/2013
Délibération n°10 - Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2013 - budget principal du SIVADES
01/03/2013
Délibération n°11 - Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2013 - budget annexe "collecte des déchets ménagers et assimilés" du SIVADES
01/03/2013
Délibération n°12 - Service Collecte - Acquisition de parcelles de terrain - 06530 commune de Peymeinade
01/03/2013
Délibération n°13 - Avenant n°7 au marché n°006/2008/21 : Exploitation du CITT des déchets ménagers valorisables et d'une déchetterie situés à Cannes
01/03/2013
Délibération n°14 - Dispositif d'accès à l'emploi de titulaire
01/03/2013
Délibération n°15 - Convention Montagn'Habits relative aux déchets textiles, linge de maison et chaussures
11/01/2013
Conseil Syndical
11/01/2013
Procès verbal de la réunion
Compte-rendus archivés
>
Conseils syndicaux 2012
>
Conseils syndicaux 2011
>
Conseils syndicaux 2010
>
Conseils syndicaux 2009
Devenir Fan du SIVADES
Téléchargement
Conseils syndicaux
Appel d'offres
Rapports et Bilans
Documentations
Consultation
Enchères
Publicité
Moteur de recherche
Liens
Mentions légales
Plan du site
Newsletter