Comptes-rendus des conseils syndicaux 2013

   
29/03/2013 Conseil Syndical  
29/03/2013 Procès verbal  
29/03/2013 Délibération n°1 - Budget principal 2013 Télécharger
29/03/2013 Délibération n°2 - Budget annexe "Collecte des déchets ménagers et assimilés" pour l'exercice 2013 Télécharger
29/03/2013 Délibération n°3 - Demande de subvention - Les Jardins du Loup - Association pour le développement de l'agroécologie et la permaculture Télécharger
29/03/2013 Délibération n°4 - Modification des montants de l'indemnité d'exercice des missions (IEMP) Télécharger
29/03/2013 Délibération n°5 - Arbre de Noël du SIVADES Télécharger
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01/03/2013 Conseil Syndical  
01/03/2013 Procès verbal  
01/03/2013 Délibération n°1 - Election du Secrétaire du SIVADES Télécharger
01/03/2013 Délibération n°2 - Présentation du cadre du devenir du SIVADES Télécharger
01/03/2013 Délibération n°3 - Pactes d'objectifs du SIVADES Télécharger
01/03/2013 Délibération n°4 - Nombre de sièges et représentativité des membres du SIVADES Télécharger
01/03/2013 Délibération n°5 - Nécessité de collaboration et futures relations intercommunales Télécharger
01/03/2013 Délibération n°6 - Abandon de la procédurede dialogue compétitif pour la construction du projet CVO-UT Télécharger
01/03/2013 Délibération n°7 - Evolution des compétences du syndicat Télécharger
01/03/2013 Délibération n°8 - Modalités de gestion intermédiaires Télécharger
01/03/2013 Délibération n°9 - Nouveaux statuts du SIVADES Télécharger
01/03/2013 Délibération n°10 - Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2013 - budget principal du SIVADES Télécharger
01/03/2013 Délibération n°11 - Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2013 - budget annexe "collecte des déchets ménagers et assimilés" du SIVADES Télécharger
01/03/2013 Délibération n°12 - Service Collecte - Acquisition de parcelles de terrain - 06530 commune de Peymeinade Télécharger
01/03/2013 Délibération n°13 - Avenant n°7 au marché n°006/2008/21 : Exploitation du CITT des déchets ménagers valorisables et d'une déchetterie situés à Cannes Télécharger
01/03/2013 Délibération n°14 - Dispositif d'accès à l'emploi de titulaire Télécharger
01/03/2013 Délibération n°15 - Convention Montagn'Habits relative aux déchets textiles, linge de maison et chaussures Télécharger
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11/01/2013 Conseil Syndical  
11/01/2013 Procès verbal de la réunion Télécharger
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