Dans le cadre du passage au contrat Barème E - Eco Emballages au 1er janvier 2012, le SIVADES lance une consultation pour le rachat de ses matériaux recyclables. Si vous souhaitez participer à cette consultation, nous vous invitons à télécharger le dossier afférent.

La date limite de réception des offres est fixée au 16 novembre 2011, 16 heures.

	PIECES EN TELECHARGEMENT
	Annexe 1 - Standard par matériau
	Annexe 2 - Tonnages annuels par matériau
	Annexe 3 - Certificat de recyclage
	Annexe 4 - Contrat type de reprise Option Fédérations FEDEREC
	Annexe 4 - Contrat type de reprise Option Fédérations FNADE
	Annexe 4 - Contrat type de reprise Option Filières Acier
	Annexe 4 - Contrat type de reprise Option Filières Aluminium
	Annexe 4 - Contrat type de reprise Option Filières Papier Carton
	Annexe 4 - Contrat type de reprise Option Filières Verre
	Annexe 5 - Bordereau des Prix
	Annexe 6 - DTA 2008
	Annexe 6 - DTA 2009
	Annexe 6 - DTA 2010
	Cahier des Charges - Rachat des matériaux recyclables